Lutte contre la contrebande et la contrefaçon

[Al-khiyal]

Selon un rapport américain qui comprend 36 pays,
l’Algérie est l’un des pays qui piratent le plus les produits américains

Dimanche 27 Avril 2008 -- Les Etats-Unis ont classé, dans un récent rapport, l’Algérie parmi les 36 pays où les produits et les articles américains sont soumis à la contrefaçon et au piratage, considérant que les pertes encourues par les compagnies américaines à travers le monde oscillent entre 30 et 35 milliards de dollars par an. Le rapport, émanant du bureau représentatif du commerce américain, a estimé que la liste comprend désormais la Russie et la Chine. Le responsable du bureau américain a considéré que le piratage et la contrefaçon qui touchent les marques et les produits américains ne constituent pas un simple vol, vu qu’ils confisquent des postes d’emploi et menacent la sécurité et la santé.

Par ailleurs, il a été constaté, pour le cas algérien, que malgré la constitution de la direction de la lutte contre la contrefaçon au niveau des douanes en 2002, ce phénomène a connu une augmentation considérable durant la période incluse entre 2003 et 2007. Le volume de produits saisis ou contrefaits a doublé, car conformément aux statistiques des douanes, plus de 831 786 produits ont été saisis en 2006 contre 298 102 produits en 2005. 62 % des produits saisis durant cette période sont des pièces de rechange de voiture, 14 % des produits cosmétiques, 10 % des cigarettes et du tabac, et 8 % sont des produits d’alimentation. Cependant, le phénomène s’est étendu à d’autres produits plus délicats comme les médicaments.

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Les pharmaciens mettent en garde contre certains médicaments :
Des médicaments de contrefaçon destinés au traitement du disfonctionnement érectile

Lundi 5 Mai 2008 -- Le syndicat national des pharmaciens a mis en garde, hier, contre des médicaments de contrefaçons qui sont commercialisés dans des points de ventes illégaux sur l’ensemble du territoire national. Il s’agit en général de médicaments pour le traitement de l’insuffisance sexuelle, qui risquent d’avoir de graves conséquences sur la santé du consommateur.

Le marché des médicaments en Algérie a connu dernièrement, selon M. Belaamri, chargé de l’Information au niveau du syndicat national des pharmaciens, un dangereux phénomène, à savoir la commercialisation illégale de médicaments de contrefaçon, dans des boites sans vignettes. Il s’agit essentiellement de médicaments destinés au traitement du disfonctionnement érectile qui sont vendus à des prix concurrentiels, sans aucun contrôle, constituant de grands risques pour la santé du consommateur.

Dans ce cadre, ce responsable a lancé un appel d’urgence à toutes les autorités concernées, en premier lieu, les ministères de la Santé et de la Réforme Hospitalière, pour intervenir en urgence afin de mettre fin à ce phénomène qui se propage de manière inquiétante.

Le représentant des pharmaciens a expliqué que l’Algérie n’est pas à l’abri, surtout si les autorités concernées n’agissent pas pour mettre fin à ce dangereux phénomène.

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Selon un rapport américain qui comprend 36 pays,
l’Algérie est l’un des pays qui piratent le plus les produits américains

Selon un rapport annuel américain,
l’Algérie sur la liste noire dans le domaine de la contrefaçon

Mercredi 14 Mai 2008 -- Les Etats-Unis classent l’Algérie dans la liste noire des pays coupables de violer la propriété intellectuelle et industrielle au même titre que la Russie, la Chine et Israël, dans un rapport annuel consacré au piratage et à la contrefaçon des produits industriels, rendu public récemment.

Le rapport considère que la contrefaçon est la plus grande menace sur l’économie mondiale qui requiert de sérieuses mesures, y compris des sanctions à l’encontre des pays reconnus coupables de cette pratique à une échelle massive. Outre l’Algérie, neuf autres pays font figure des plus grands fraudeurs et qui devraient faire l’objet d’une haute surveillance, selon les recommandations du rapport. Il s’agit d’Israël, de l’Argentine, de la Chine, de l’Inde, du Pakistan, du Chili et du Venezuela, sur un total de 46 pays épinglés dans ce rapport établi par le ministre du Commerce américain.

Commentant ce rapport, la responsable du ministère américain du Commerce, Susan Schwab, a affirmé que «les spécialistes de la contrefaçon ne se contentent pas de voler des idées ou des produits mais détournent des milliers d’emplois et menacent, par la même occasion, la sécurité économique de nombreux pays». Le rapport indique que les autorités américaines ont fait part de leurs préoccupations à tous les pays où la contrefaçon a pris des proportions alarmantes sur la base de l’article 306 du code du commerce américain.

Mme Schwab, qui est notamment représentante américaine pour le commerce extérieur au sein de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), a fait savoir que « le gouvernement fédéral poursuivra ses efforts de coopération avec l’Algérie afin de renforcer les régimes de protection de la propriété intellectuelle et industrielle». Cette coopération intervient principalement dans le cadre des négociations pour l’accession de l’Algérie à l’OMC, principalement sur les engagements des autorités au sujet des marchandises, notamment les ADPIC (droits et brevets) sur les marchandises commercialisées.

Les autorités algériennes reconnaissent les ravages de la contrefaçon sur l’économie nationale et les freins qu’elle impose aux investissements directs étrangers ainsi qu’à l’ambition du pays de rejoindre le club des pays membres de l’OMC. Selon une étude indépendante, la contrefaçon fait perdre à l’économie algérienne chaque année plus de 20 milliards de dinars (236 millions d’euros), 7 000 emplois et 14 milliards de dinars (165 millions d’euros) en recettes fiscales. Pour l’administration américaine, la lutte contre ce fléau qui a coûté des milliards de dollars de pertes sèches aux compagnies américaines réclame aussi un dialogue constant avec tous les pays figurant sur la liste noire.

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Une nouvelle structure pour lutter contre la contrefaçon

Samedi 17 mai 2008 -- Du nouveau pour la lutte contre la contrefaçon. Une sous-direction, chargée de lutter contre toutes les formes de fraude et la contrefaçon, sera prochainement mise en place par la Direction générale des douanes algériennes et ce, en application du nouvel organigramme des douanes. Celle-ci va dépendre directement des renseignements douaniers et va permettre de renforcer le dispositif de contrôle contre toute imitation ou reproduction frauduleuse de produits. L'enquête, diligentée par les services du ministère du Commerce, a révélé que 53% des produits contrefaits proviennent d'Asie, 39% d'Europe alors que les 8% proviennent de pays arabes. Du côté des services des douanes algériennes, le dispositif de contrôle mis en place a permis la saisie de près de 900 000 produits contrefaits en 2006 et plus de 1,6 million de produits non conformes dont les cosmétiques en 2007. Un phénomène qui prend de l'ampleur et qui incite davantage les producteurs ou les détenteurs de marques à procéder à l'enregistrement de leurs produits. Une procédure qui permet aux différents services de commerce et aux douanes d'intervenir pour signaler les anomalies liées aux reproductions frauduleuses. Pour lutter contre ce phénomène, il y a lieu de signaler que les douanes algériennes ont signé des conventions dans le domaine de l'expertise des produits avec des sociétés étrangères et algériennes spécialisées dans la lutte contre la fraude.

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La contrefaçon, manne ou mal ?

Mardi 20 Mai 2008 -- Des aliments aux pièces détachées pour avion, en passant par les produits de beauté, l’habillement, l’équipement informatique, les produits de luxe et les jouets, tout est source de bénéfices pour la contrefaçon et le piratage qui battent leur plein dans tous les secteurs et partout. Même les médicaments n’y ont pas échappé. L’Union européenne vient d’en faire l’amer constat. Pis, ce sont les produits contrefaits, potentiellement dangereux pour la santé des consommateurs, qui affichent les taux de progression les plus spectaculaires dans l’Union européenne, comme le révèle le butin saisi par les douaniers européens l’an dernier. «La contrefaçon continue de menacer dangereusement notre santé, notre sécurité et notre économie», dira le commissaire européen chargé de l’union douanière qui a présenté hier un rapport annuel devant la Commission européenne.

Sans surprise, la Chine arrive en tête des pays exportateurs de produits contrefaits, tous secteurs confondus, avec environ 58% des produits saisis en 2007. Mais nombreux sont les objets interceptés dont on a pu établir l’origine. Les contrefacteurs, qui connaissent bien leur affaire et déploient un savoir-faire à faire pâlir les concepteurs du produit contrefait, sont aussi passés maîtres dans l’art de brouiller les pistes rendant ainsi toute traçabilité impossible. La contrefaçon est devenue une véritable industrie parallèle et le phénomène est en pleine expansion. Les produits, si bien contrefaits, sont tout simplement considérés comme un rude concurrent qui conquiert chaque jour un peu plus de terrain et de parts de marché. Les plus grosses boîtes et les plus prestigieux labels sont désormais obligés de compter avec cette concurrence illégale qui, défiant toutes lois, réglementations ou règles commerciales, s’invite sur leur terrain et va jusqu’à en occuper une bonne partie.

Mesurant le poids de cette concurrence qui ne se connaît pas de limites ni de frontières, et considérant le bénéfice qu’elles pourraient en tirer en termes de pénétration de marchés, certaines marques n’ont pas hésité à composer avec les contrefacteurs en leur proposant de travailler pour elles. Un grand chocolatier a ainsi préféré fournir le chocolat à mettre dans les pots copiant la marque qui était vendue dans les pays du Sud que de mener une guerre qu’il savait coûteuse et dont l’issue est incertaine. Il s’est ainsi garanti une présence sur un marché où il n’existait pas, tout en assurant une promotion indirecte pour son produit.

Mais toutes les marques ne peuvent pas en faire autant. Les gouvernements, par contre, le peuvent. Parallèlement à la lutte contre la contrefaçon dangereuse, qui doit s’internationaliser, les pays devraient travailler à l’intégration des autres industries parallèles dans le tissu industriel et l’économie, faute de quoi elles continueront à croître. Car, il faut retenir que la contrefaçon arrange aussi les petites bourses qui y voient plus une chance de se procurer un produit moins cher qu’une menace. C’est d’ailleurs le premier et le seul argument commercial de la contrefaçon.

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400.000 cartouches de cigarettes contrefaites saisies

Dimanche 6 juillet 2008 -- Près de 400.000 cartouches de cigarettes de marque étrangère contrefaites ont été saisies dimanche par les douanes algériennes au port d'Alger, a annoncé l'agence Algérie Presse Service.

Les cigarettes saisies d'origine chinoise étaient dissimulées dans 11 conteneurs acheminés à bord d'un bateau de voyageurs en provenance de la zone franche libre "Djabel Ali" de Dubaï aux Emirats, a ajouté la mêmesource. Le montant de la marchandise saisie est évaluée par les douanes à près de 3 millions d'euros, selon APS.

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Customs agents seize contraband shipments at Algiers port

July 8, 2008 -- Algerian customs officials seized 8 shipping containers of contraband, Echourouk reported on Monday (July 7th). Customs officials said they received information Sunday night which led them to strengthen surveillance at the Algiers port. As part of an Algerian customs crackdown on illegal trafficking, 17 containers of prohibited products have been found in the last two weeks.