Property in Algeria

[Al-khiyal]

Snasco sets sights on Algerian real estate market

Promotion immobilière :
L'émirati SNASCO investit en Algérie

Dimanche 17 Février 2008 -- L'Algérie suscite un intérêt grandissant de la part des investisseurs arabes qui y trouvent satisfaction. Les Emiratis sont de plus en plus présents en Algérie, notamment dans l'immobilier. Ainsi le promoteur immobilier SNASCO a élaboré des plans d'expansion dans toute la région, et vise à développer des propriétés à l'architecture et aux caractéristiques géographiques uniques, ce qui reflète la sensibilité environnementale, une planification impeccable et une irréprochable exécution.

Promoteur du méga-projet de "Sharjah Investment Center", et déjà présent en Jordanie et en Arabie Saoudite, cet opérateur émirati a choisi de cibler l'Algérie "après avoir étudié de manière profonde le marché algérien, par le biais d'experts, dont les conclusions ont été très positives, et démontrent une forte demande pour tous les types de projets immobiliers", explique le président du conseil d'administration de la société, M. Saleh Al Sorayai. Les opérateurs émiratis sont en phase de finalisation de leurs projets d'investissement qui touchent plusieurs secteurs d'activités.

Sharjah Centre, a joué un rôle actif dans le boom immobilier dont jouissent actuellement les Emirats arabes unis. Les projets de SNASCO couvrent tous les domaines de l'aménagement immobilier, y compris de faible hauteur résidentiels et commerciaux à Sharjah, appelé Al Basateen, ainsi qu'un Centre d'investissement à Sharjah (SIC) à usage industriel mixte.

Par ailleurs, il est à signaler que des projets émiratis entrent en phase de réalisation. Il s'agit des projets des groupes Emaar et Al Qodra, les projets de la Chambre de commerce et d'industrie d'Abu Dhabi et ceux des compagnies Dimo et Amiral. D'autres investisseurs veulent intervenir dans la promotion immobilière par la réalisation et l'exploitation de complexes touristiques et immobiliers ainsi que des centres commerciaux.

Dans l'immobilier, les Emiratis comptent investir dans les villes intelligentes du type Sidi Abdellah, la construction d'hôtels et des centres d'affaires. Les hommes d'affaires émiratis montrent un intérêt très remarqué à étendre leurs investissements en Algérie. Tous les secteurs intéressent ces opérateurs économiques arabes et en particulier l'industrie, l'agriculture et l'habitat qui présentent des opportunités importantes.

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Foncier :
Des actes pour les propriétaires sans papiers

Samedi 15 mars 2008 -- Les propriétaires immobiliers sans titres peuvent, désormais, pousser un ouf de soulagement après l'adoption, mercredi, par le conseil du gouvernement d'un décret exécutif relatif aux opérations d'enquête foncière et de délivrance des titres de propriété.

Le nouveau décret exécutif vient pour préciser les modalités d'application des dispositions de la loi de février 2007 portant institution d'une procédure de constatation du droit de propriété immobilière et de délivrance des titres de propriété par voie d'enquête foncière. Il permet ainsi aux propriétaires légitimes, mais dépourvus des documents légaux d'obtenir des titres de propriété immobilière à l'issue d'enquêtes menées par les conservations foncières. Il s'agit d'apporter des facilitations au citoyen qui, «bien que propriétaire légitime, se trouve, dans beaucoup de cas, dépourvu d'un titre légal de propriété pour des raisons historiques liées à la politique foncière coloniale», selon le ministère des Finances, rapporte l'APS.

En d'autres termes, le nouveau décret exécutif autorise, désormais, «une accélération de la production des titres de propriété immobilière pour répondre aux besoins ressentis». Le ministère des Finances précise, dans ce contexte, que ce décret exécutif contient de nouvelles mesures visant à faciliter l'obtention d'un permis de construire en vue de réaliser un logement ou de procéder à l'extension d'un bâti déjà existant, d'accéder à un crédit hypothécaire pour le financement d'une activité agricole ou industrielle, ainsi que les cas de vente ou de partage entre héritiers. La procédure d'enquête foncière sera conduite par le directeur de la Conservation foncière de wilaya. L'enquête foncière ne peut être engagée que «sur requête et aux frais du prétendant au droit de propriété sans titre».

Le nouveau décret précise que l'enquête foncière doit être menée sur terrain par un délimiteur, géomètre-expert foncier et d'un enquêteur foncier, fonctionnaire ayant, au moins, le grade d'inspecteur exerçant à la conservation foncière.

La procédure d'enquête foncière sera partielle et, contrairement aux opérations du cadastre général, ne touche pas systématiquement tout le territoire de la commune et «ne concerne que les propriétaires ayant exprimé une demande d'établissement et de délivrance d'un titre de propriété». Pour chaque bien immobilier concerné, la procédure d'enquête foncière comporte la «constatation du droit de propriété et d'autres droits réels immobiliers et charges foncières dont il peut être grevé, sa délimitation et son bornage, la détermination de sa consistance physique et sa représentation graphique par un plan régulier».

Si le directeur de la conservation foncière constate le droit de propriété à la faveur du prétendant, il est tenu alors de délivrer un titre de propriété après sa publication à la conservation foncière. Ce nouveau dispositif, indique le ministère, se substitue à celui du décret de mai 1983 pour «réserver à la puissance publique, seule la constatation et la reconnaissance du droit de propriété immobilière sur la base de la possession telle que prévue par le code civil et la consécration juridique par l'établissement et la délivrance du titre initial de propriété auquel sera donnée la première formalité au livre foncier».

Il est à noter que ce décret exécutif prévoit l'abrogation des dispositions du décret du 21 mai 2003 instituant une procédure de constatation de la prescription acquisitive et d'établissement d'actes de notoriété prouvant reconnaissance de propriété.

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Le groupe immobilier saoudien SNASCO s'installe à Alger

Mardi 18 Mars 2008 -- Un nouveau groupe du Golfe attiré par l'Algérie. La société immobilière saoudienne SNASCO qui avait fait savoir son intérêt pour l’Algérie vient d’annoncer l’ouverture d’un bureau à Hydra de manière à suivre avec attention les opportunités du marché algérien.

Le bureau d’Alger servira à rayonner sur tous les pays du Maghreb. Talal Al Sorayai, directeur général du groupe, assure vouloir « s’ouvrir le marché algérien, produire des études et rechercher des nouveaux projets qui trouveront leurs débouchés dans les six prochains mois ».

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Crédit immobilier :
De nouvelles formules CNEP en perspective

Mercredi 19 mars 2008 -- La Caisse nationale d’épargne et de prévoyance (CNEP-Banque) lancera avant la fin du semestre en cours deux nouvelles formules d’accès au logement. Une réflexion en ce sens est en cours au niveau de cette banque.

Par ailleurs, le nouveau dispositif d’octroi de crédits, en particulier pour les jeunes (un financement à 100% sans apport initial et rallongement de la durée de remboursement à 40 ans), sera opérationnel dès le 2 avril prochain. En outre, la CNEP-Banque et la société Cardiff signeront le 25 mars prochain une convention de partenariat en matière de bancassurance.

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LeMaghrebImmo.com

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50 milliards de dollars pour le logement dans les cinq prochaines années

Mercredi 2 avril 2008 -- L’Algérie devrait dépenser la somme record de 50 milliards de dollars durant les cinq prochaines années dans la construction de programmes immobiliers destinés à l’habitation, selon les estimations d’un expert de Nubuke Investments, un fonds d’investissements spécialisé sur les pays d’Afrique, cité, mercredi 2 avril, par le quotidien International Herald Tribune.

L’expert ne donne précision sur le déploiement de ce programme immobilier, l’un des plus importants au monde. Mais dans le cadre du programme de relance économique mis sen place par le président Bouteflika, l’Algérie prévoit de construire un million de logements dans les deux prochaines années. Le pays ambitionne également des centaines de milliers de mises en chantiers de logements par an durant les cinq prochaines années.

Le gouvernement entend également s’attaquer à la rénovation des vieux quartiers dans les villes dont les habitations, qui datent de la période coloniale, constituent souvent une menace pour la vie des habitants. Enfin, les autorités ont accordé récemment des autorisations de constructions à plusieurs groupes immobiliers du Golfe. Ces derniers arrivent en Algérie avec des programmes ambitieux dans le domaine, estimés à plusieurs milliards de dollars.

Tous ces programmes seront financés en partie grâce à la manne pétrolière. But : enrayer la crise immobilière à laquelle est confrontée l’Algérie depuis maintenant de nombreuses années. Mais, selon les experts, même avec un tel rythme de mise en chantier de nouveaux logements, la crise immobilière sera difficile à absorber.

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Un oeil sur les transactions immobilières

Samedi 5 avril 2008 -- Noureddine Moussa, ministre de l'Habitat et de la Construction, a annoncé jeudi aux membres du Conseil de la nation que le texte de loi interministériel régissant l'activité des agences immobilières est en cours de finalisation.

Le ministre, qui répondait à une question d'un sénateur, a précisé que son département ministériel est sur le point d'initier une série de mesures afin de mieux régir les transactions immobilière ainsi que l'activité des 5.147 agences immobilières recensées à travers le pays à la fin février 2008. M. Moussa a précisé à ce sujet qu'un groupe de travail représentant les deux ministères de l'Habitat et du Commerce oeuvre à l'élaboration d'un dispositif réglementaire pour mieux baliser le marché de l'immobilier et l'activité de l'ensemble des agents immobiliers.

Le ministre a rappelé que jusqu'à maintenant, l'Etat se limitait à un contrôle à travers l'exigence à toute agence immobilière de s'inscrire au registre du commerce et des dispositions contenues dans le code civil interdisant aux agents immobiliers d'acquérir des biens d'autrui et de les revendre à son nom ou à un nom d'emprunt et de ne se limiter qu'à un rôle purement d'intermédiaire.

Le ministre a indiqué que les agences de promotion immobilière sont soumises au contrôle des officiers et agents de la police judiciaire, des employés relevant du ministère du Commerce et des services de la fiscalité qui sont chargés de constater les infractions susceptibles d'être commises par les propriétaires de ces agences. Enfin, le ministre s'est montré satisfait de la création de la Fédération nationale des agences immobilières (FNAI) qui active dans le but de professionnaliser l'activité en fixant, à titre d'exemple, les honoraires applicables à tous ses adhérents et concernant toutes les transactions immobilières.

Sur un autre volet et répondant à une préoccupation d'un sénateur sur les logements inoccupés, le ministre a estimé que le nombre avancé, qui est d'un million d'unités, était « un chiffre invraisemblable » et qu'il fallait attendre les résultats du recensement général de la population et de l'habitat, prévu à partir du 16 avril en cours, pour avoir une idée précise sur leur nombre.

A rappeler que plusieurs rencontres régionales regroupant des gérants d'agences immobilières affiliées à la FNAI ont eu lieu au début de l'année, des rencontres durant lesquelles la sonnette d'alarme a été tirée sur des cas de dépassements d'agents immobiliers activant souvent dans l'informel et qui ont terni l'image de la corporation, rongée par la concurrence déloyale de courtiers et l'intrusion d'éléments étrangers à l'activité et qui piétinent les règles élémentaires de la profession. Cette situation d'anarchie est engendrée, selon des responsables de la FNAI, par un vide juridique du fait de l'absence d'une réglementation régissant l'activité.

Parallèlement à cette offensive sur le plan réglementaire, les gérants d'agences immobilières, par le biais de la FNAI, ont approché les ministères dont dépendent les secteurs de la formation professionnelle et l'Université de formation continue (UFC) afin de conclure des conventions pour la formation et la mise à niveau des agents immobiliers afin de les mettre au diapason avec les exigences imposées par l'économie de marché. Cette action s'imposait depuis longtemps du fait qu'elle constitue la meilleure riposte pour barrer la route aux faux agents immobiliers, appelés communément courtiers.

Contacté, M. Djebbar, président de la FNAI, nous a indiqué que cette dernière a participé à une réunion de travail tenue au cours du mois de mars dernier et qui a regroupé plusieurs ministères, à l'instar de ceux de l'Habitat, du Commerce et de l'Intérieur pour l'élaboration de ce texte qui sera soumis prochainement au chef du gouvernement.

Par le passé, la FNAI avait déposé un dossier ficelé sur les aspects législatifs au niveau des groupes parlementaires de l'APN sortante et avait renouvelé le contact dans le même sens au niveau de la commission de l'habitat de l'actuelle chambre basse du Parlement.

Dans les détails, les postulants à l'activité seront non seulement soumis au registre du commerce, étant donné qu'elle est considérée comme une activité commerciale, mais doivent se faire délivrer un agrément provisoire par le ministère de tutelle avant de bénéficier d'une agrément définitif.

Pour le personnel actuel, et vu son hétérogénéité du fait qu'on retrouve tous les niveaux d'instruction, il est prévu une mise à niveau notamment au niveau de certains établissements dispensant des cours en droit immobilier, a encore précisé M. Djebbar. Ce dernier a encore ajouté que la mise en application de ce texte n'est nullement une fin en soi, mais constitue la base de départ pour la refondation de l'activité et le retour aux normes universellement reconnues. Cela oblige, selon notre interlocuteur, d'aller progressivement vers la réalité des transactions pour arriver à une plus grande transparence dans les opérations immobilières.